L'actualité
Rapport espaces verts Imprimer

Le rapport de la commission espaces verts présenté à la réunion du CS le 15 JANVIER 2019 est disponible dans la rubrique "documents/commission espaces verts"

 
Décret sur les audits énergétiques Imprimer

Le décret du 27 janvier 2012 relatif à lʼobligation de réalisation dʼun audit énergétique pour les bâtiments à usage principal dʼhabitation en copropriété est en ligne sur le site dans la rubrique Documents > Lois & Décrets